Règlementations - Textes et arrêtés
14/04/2017  /  Textes et arrêtés

Battues anticipées

Le Formulaire pour les battues anticipées du 1er juin au 14 août 2017 est téléchargeable.

Vous pouvez d'ores et déjà le remplir et l'envoyer à la DDTM - 89 Rue Wéber - CS 52002 - 30907 NIMES CEDEX 2

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14/04/2017  /  Textes et arrêtés

Tirs d'Affût et d'Approche du 1er juin au 14 août 2017

Le formulaire pour les tirs d'affût et d'approche du 1er juin au 14 août 2017 est disponible et téléchargeable à la suite de cet article.

La demande a été simplifiée pour permettre au détenteur du droit de chasse d'agir rapidement.

Vous pouvez d'ores et déjà envoyer vos demandes auprès de la DDTM - 89 Rue Wéber - CS 52002 - 30907 NIMES CEDEX 2

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25/07/2016  /  Textes et arrêtés

Arrêté Nuisible

Le Tableau récapitule les modalités de classement et de destruction des espèces nuisibles dans le Gard pour les groupes I, II et III, acutalisé au 20 juin 2016.

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12/01/2017  /  Textes et arrêtés

Migrateurs terrestres

Le tableau récapitule les dates d'ouverture et de fermeture pour les espèces chassables de migrateurs terrestres.

Suivant information au 10 janvier 2017

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12/01/2017  /  Textes et arrêtés

Gibier d'eau

Le tableau récapitule les dates d'ouverture et de fermeture pour le Gibier d'eau, ainsi que les modalités particulières de chasse.

Suivant information au 10 janvier 2017

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23/02/2017  /  Textes et arrêtés

Classement nuisible Sanglier

Classement nuisible pour l'espèce sanglier sur le Département du Gard :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2017-0121 modifiant l'arrêté n°DDTM-SEF-2016-0095 du 23 mai 2016 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles pour la saison 2016-2017 dans le département du Gard, pris pour l'application du III de l'article R427-6 du Code de l'environnement. 

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29/01/2016  /  Textes et arrêtés

Fermeture Sanglier

Fermeture de la chasse 2015-2016 pour l'espèce sanglier :

- Arrêté n° DDTM-SEF-2016-0021 modifiant l'arrêté n° DDTM-SEF-2015-0048 du 30 juin 2015 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015-2016 dans le département du Gard, enregistré sur le recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard sous le N° 30-2016-01-28-004 le 28 janvier 2016.

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13/05/2016  /  Textes et arrêtés

Arrêté saison 2016/17

L'arrêté N°DDTM-SEF-201-0087 est relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2016/2017 dans le département du Gard.

Cet arrêté prévoit également la chasse du Sanglier et du Chevreuil sur autorisation individuelle avant la date d'ouverture générale de la chasse.

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